Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ASTUCE
DATA SHARING SARL

Numéro de dépôt :
3481181
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2017
L\'ASTUCE de DATA SHARING

Présentation de la marque L'ASTUCE

Déposée le 9 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA SHARING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASTUCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA SHARING domicilié(e) 815 ZI TOULON EST, AV I& F JOLIOT CURIE, BP 270,83078 TOULON CEDEX 09 - 83078 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 098 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SHARING domicilié(e) 815 ZI TOULON EST, AV I& F JOLIOT CURIE, BP 270,83078 TOULON CEDEX 09 - 83078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASTUCE est expirée depuis le 9 février 2017.

DATA SHARING a également déposé les autres marques suivantes : EURO'Foehn , PH OFOEHN , TETRA , COMPACT , DATA SHARING , DOMOFOEHN , ULTRA


DATA SHARING SARL - 815 ZI TOULON EST, AV I& F JOLIOT CURIE, BP 270,83078 TOULON CEDEX 09 - 83078 - France - SIREN 434098257


DATA SHARING - 815 ZI TOULON EST, AV I& F JOLIOT CURIE, BP 270,83078 TOULON CEDEX 09 - 83078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.